INGENIO, FILIALE DE LOTO-QUEBEC, INC. (une " entreprise incorporée " de droit canadien)
Numéro de dépôt :
99818439
Date de dépôt :
19/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/10/2009
Présentation de la marque LES TRESORS DE LA TOUR
Déposée le 19 octobre 1999 par INGENIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « LES TRESORS DE LA TOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-48 du 26 novembre 1999.
Le déposant est INGENIO, FILIALE DE LOTO-QUEBEC, INC. (une " entreprise incorporée " de droit canadien), domicilié(e) 500 rue Sherbrooke Ouest, MONTREAL (QUEBEC), CANADA H3A 3G6 - Canada.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.
La marque LES TRESORS DE LA TOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99818439.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INGENIO, FILIALE DE LOTO-QUEBEC, INC. (une " entreprise incorporée " de droit canadien) - 500 rue Sherbrooke Ouest, MONTREAL (QUEBEC), CANADA H3A 3G6 - Canada
Cabinet PLASSERAUD - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-12
Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48
Jeux de loterie sur supports magnétiques, optiques et disques optiques compacts.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LES TRESORS DE LA TOUR"
